Documents épars, retrouvés mal classés au gré du microfilmage du fonds d’archives. N’ayant pu être reclassés à temps dans leur dossier d’origine, ils font l’objet d’un microfilmage spécifique, avec indication de leur cotation.

Documents épars, retrouvés mal classés au gré du microfilmage du fonds d’archives. N’ayant pu être reclassés à temps dans leur dossier d’origine, ils font l’objet d’un microfilmage spécifique, avec indication de leur cotation. 

Documents épars, retrouvés mal classés au gré du microfilmage du fonds d’archives. N’ayant pu être reclassés à temps dans leur dossier d’origine, ils font l’objet d’un microfilmage spécifique, avec indication de leur cotation. 

Fiche du fichier des spoliés (38AJ/6378), correspondances (38AJ/5866, 38AJ/5869, 38AJ/5882), réponse à des demandes de restitution (38AJ/5885), déclaration de biens spoliés (38AJ/5896, dossier 1133), lettre de spolié (38AJ/5910), documentation diverse (38AJ/5963) ; Dossiers de M. Garcias, chef de la section province : notes de service, chèques, listes d'affaires aryanisées, correspondances, affaires diverses, 1945-1947 (38AJ/5889) ; Affaires en instance 1945-1946 (38AJ/5963) ; Délégations régionales de Lyon (38AJ/3629), Nice (38AJ/3992) et Toulouse (38AJ/5880) : correspondances, rapports du service d'enquêtes, dossiers de l'ex-CGQJ devant être restitués par la police.