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rico:title "Papiers du\"Secrétaire Général à la Justic\"\n\n:\n\nPériode Alibert\n\n1) (jusqu'au 27 janvier 1941) :\n\na) Rapports préparés pour une réunion du Conseil des Ministres en août 1940 : lutte contre l'alcoolisme, et ampliation du texte de la loi du 23 août 1940 réprimant l'alcoolisme ; - création d'un Collège d'Experts de la Défense nationale ; -\n\nb) Comité de législation (arrêté du 12 août 1940) chargé de l'examen des Projets de loi et Commission de Prise en considération des Projets de loi (septembre à novembre 1940) :\n\ncréation ; et désignation des représentants de chaque ministère ; - procès-verbaux des Comités du 9 octobre 1940 (Associations de fonctionnaires), 10 octobre 1940 (Organisation professionnelle, surtout dans l'Industrie), et du 12 octobre 1940 (organisation de la Corporation Paysanne) ; -\n\nc) Secrétariat de Coordination (des Télécommunications) : rapports, décrets et arrêtés du 7 novembre 1940 ; - procès-verbaux de la séance du 28 octobre 1941 sur la Conservation du\"Secre\".\n\nPériode Barthélemy\n\n2) (27 janvier 1941 - 26 mars 1943) :\n\na)\"Le ministre de la Justice, Garde des Sceaux, et Chancelleri\", 13 feuillets dactylographiés, s.d., signés (non autographe) de Barthélemy ; - suivi d'une\"Introductio\" sur les attributions du Ministère de la Justice ; -\"Législation et justice pénal\", 12 feuillets dactylographiés, s.d., non signés ; - déchéance des parlementaires juifs original du décret du 19 novembre 1941\n\nCabinet\n\nb) Composition du Barthélemy au 1er février 1941 ; - notes et interventions diverses, août 1941 à janvier 1943, et 20 au 30 mars 1943 ; -\n\nDiscours\n\nc) prononcés par Barthélemy (et texte d'un discours de Pucheu à Alger en mars 1942) ; -\n\nPapiers du\"Secrétaire général à la Justic\"\n\nPériode Barthélemy\n\n2)\n\nGrâces\n\n1\n\nd) (janvier-mars 1943) et\"Commission de révision des procès-criminels et correctionnel\" (déc 40 et juin 42 - février 1943) ; -\n\nReclassement des militaires démobilisés\n\ne) Commission de (janvier - février 1943), en particulier dans les Services pénitentiaires ; -\n\nAvoirs russes en France\n\nf) Rapport du Garde des Sceaux, du 15 décembre 1941, de Lampérière et Jaudon, administrateurs provisoires des , sur leur action et celle de leurs prédécesseurs (Très intéressant, mais il manque la première partie (175 pages) ; nous n'avons que les pages 176 à 321, plus deux pages de Tableaux et un Index alphabétique de 24 pages ; cf. F 30 1090) ; -\n\nComité économique\n\ng) Procès-verbal du interministériel du 21 juin 1941 ; -\n\nPresse\n\nh) Communiqués à la , avril 1941 - mars 1943.\n\nPériode Gabolde\n\n2\n\n3) , (après le 26 mars 1943) :\n\na) Discours de Gabolde avec quelques lettres ou notes ; -\n\nb) Note sur la\"Question des Pri\" remise le 4 juin 1943 par M. Lasseray."@fr .