Général Noguès. Sommaire du dossier

Général Noguès. Sommaire du dossier 

3W 258 (affaire Noguès-Michelier) I renseignements 1 à 3. Tribunal militaire d'Armée d'Alger 4 à 10. Haute Cour de Justice II forme III documentation 1. commission spéciale d'enquête en Tunisie 2. pourparlers avec l'Espagne pour la rectification de la frontière de la zone française du Maroc 3. frontières du Maroc 4. menées allemandes au Maroc 5. le Maroc en juillet 1940 6. extraits de presse 7. négociations commerciales françaises avec les états étrangers 8 et 11. réunion des ministres du 8 novembre 1942 9. extraits du dossier de Brinon 10. extraits du journal du général Bridoux sur les opérations de novembre 1942 au Maroc 12. situation diplomatique du 8 au 14 novembre 1942 13 et 17. rejet du recours en grâce de Bonnier de La Chapelle 14. proclamation du général Noguès le 14 novembre 1942 15. télégramme du général Noguès au maréchal Pétain le 14 novembre 1942 16. extraits de la déposition du général Weygand au procès Pétain 18. lettres du général Koeltz 3W 259 - inventaire des pièces du dossier de l'information de l'affaire NoguèsMichelier - chemise"commission rogatoire du Maro" : application du statut des Juifs au Maroc - dossier du Tribunal militaire d'Alger 3 W 260 procédure devant la Haute Cour de Justice 80-89. dépositions de témoins 90-96. cas Michelier 98-106. attitude du général Noguès en juin 1940 107-112. dossier"novembre 194" 113. séquestre 114-121. affaire Noguès-Michelier 121. affaire Mandel dossier non coté : documents divers et auditions 3W 261 exécution de la commission rogatoire du 31 mai 1945 1-19. Légion française des Combattants 20-37. Service d'ordre légionnaire 38-46. L.V.F., Légion tricolore 47-53. affaire Mandel 54-63. mesures concernant les fonctionnaires 64-110. propagande, presse 111-125. conférences Henriot et Creyssel 126-136. statut des Juifs 137. sociétés secrètes 138-145. mesures contre le gaullisme 146 mesures contre les personnes 147-163 extraditions 164-170. séjour surveillé, camps de travailleurs 171-174 déchéance de la nationalité française 3W 262 - pièces parvenues après clôture du dossier : documents divers, témoignages et attestations - dossier de la défense : lettres et attestations reçues en vue de la constitution d'un dossier à l'appui d'un recours en grâce - annexes 1 et 2 au dossier de la défense (recueils de copies de pièces dont la plupart sont conservées au dossier précédent) 3W 263 supplément d'information. Dossier I les évènements de juin 1940 1-2. inventaire du dossier 3-13. procédure 14-19. ouverture du supplément d'information 20-89. la fin des hostilités et l'armistice 90-107. le ralliement du général Noguès au régime de Vichy 108-151. l'affaire du Massilia, l'affaire Georges Mandel 152-161. correspondance de la défense 162-164. interrogatoires du général Noguès 165-176. dépositions des témoins 3 W 264 supplément d'information. Dossier II les évènements de novembre 1942 177. points contestés par le général Noguès 178-194. le plan de défense de l'Afrique du Nord 195-264. les événements de novembre 1942, les hostilités 265-401. messages, télégrammes, instructions, comptes rendus classés par journées du 8 au 14 novembre 1942 402-414. le rôle de la Marine au Maroc lors des combats de novembre 1942 415-418. le déroulement des hostilités vu de Vichy 419-436. l'affaire d'Oranie 437-452. les événements de Tunisie 453-494. le conseil impérial, l'affaire Bonnier de La Chapelle 495-523. documentation 524-525. état des services du général Noguès 526-534. documents remis par la défense 535-573. correspondance entre le magistrat instructeur et diverses autorités, correspondance avec les témoins 574-596. interrogatoires du général Noguès 597-608. témoignages 609-715. documents parvenus après clôture de l'information. A noter : 613-626. affaire Georges Mandel 627-641. déclaration du général Koeltz sur les événements de 1940 et attestations diverses 644-651. relevé des messages téléphoniques transcrits par l'amiral Michelier dans la nuit du 8 novembre 1942