. "3 W 249\n\n1 pièces de forme\n\n2 réquisitoire introductif\n\n3 à 59 enquête I : nomination et démission de Masson, Mouvement Prisonniers\n\n60-180 enquête II aide aux familles de prisonniers, Mouvement Prisonniers propagande\n\n181-185 enquête III\n\n3 W 250\n\n186-216 information I\n\n216 mandat d'arrêt\n\n187-199 discours de Masson (coupures de presse)\n\n200 copies de documents provenant de la Cour de Justice de la Seine\n\n201-215 dépositions\n\n216 dossier de Masson à la Cour de Justice de la Seine\n\n217-483 information II\n\n217-220 le départ de Masson et ses activités postérieures (E)\n\n222-295 rapports de Masson avec les centres d'entr'aide (D)\n\n296-461 l'activité de Masson au Commissariat général aux Prisonniers rapatriés (C)\n\n296-312 divers\n\n313-321 les Juifs\n\n322-338 création du Service d'ordre du Mouvement Prisonniers\n\n339-412 prisonniers requis par erreur pour le travail en Allemagne\n\n413-433 la relève\n\n434-445 journal\n\n446-460 le Commissariat aux prisonniers rapatriés\n\n462 les circonstances de la nomination de Masson et sa prise de pouvoir (B)\n\n463-481 la captivité de Masson au stalag V C et son retour en France (A)\n\n482-483 mémoire de la Fédération nationale des Prisonniers de Guerre\n\n484-524 information III auditions de témoins, activité de Masson au Commissariat général\n\n525-526 procédure\n\npièces parvenues après clôture de l'information : acte d'accusation, ordonnance de contumace, recherche de Masson, etc.\n\nhors dossier : demandes de renseignements\n\ntrois scellés : documents personnels"@fr . "André Masson. Sommaire du dossier"@fr . . "d_13" . . .