3 W 249 1 pièces de forme 2 réquisitoire introductif 3 à 59 enquête I : nomination et démission de Masson, Mouvement Prisonniers 60-180 enquête II aide aux familles de prisonniers, Mouvement Prisonniers propagande 181-185 enquête III 3 W 250 186-216 information I 216 mandat d'arrêt 187-199 discours de Masson (coupures de presse) 200 copies de documents provenant de la Cour de Justice de la Seine 201-215 dépositions 216 dossier de Masson à la Cour de Justice de la Seine 217-483 information II 217-220 le départ de Masson et ses activités postérieures (E) 222-295 rapports de Masson avec les centres d'entr'aide (D) 296-461 l'activité de Masson au Commissariat général aux Prisonniers rapatriés (C) 296-312 divers 313-321 les Juifs 322-338 création du Service d'ordre du Mouvement Prisonniers 339-412 prisonniers requis par erreur pour le travail en Allemagne 413-433 la relève 434-445 journal 446-460 le Commissariat aux prisonniers rapatriés 462 les circonstances de la nomination de Masson et sa prise de pouvoir (B) 463-481 la captivité de Masson au stalag V C et son retour en France (A) 482-483 mémoire de la Fédération nationale des Prisonniers de Guerre 484-524 information III auditions de témoins, activité de Masson au Commissariat général 525-526 procédure pièces parvenues après clôture de l'information : acte d'accusation, ordonnance de contumace, recherche de Masson, etc. hors dossier : demandes de renseignements trois scellés : documents personnels
André Masson. Sommaire du dossier