Ce fonds contient la suite de la production du Fonds Affaires générales du Conseil. Il est divisé en quatre séries : les infirmières et écoles d’infirmières, les « principes », les « anciens numéros » et les « nouveaux numéros », selon la structure du fonds tel que transmis aux Service des Archives, mais selon les règles de l’archivistique, une seule série sera considérée à part, celle des infirmières. Dans la série dite des « anciens numéros » on notera le n° 34, Cessation des activités exercées par des Juifs (1942), ainsi que les n°43 et n°157. On y notera notamment les ordonnances et circulaires délivrées par les autorités allemandes pendant l’occupation, au sein des n°42, n°106 et n°108 : ordres de service et circulaires.
près de 190 m.l.
Série CAP-CPAS, Fonds Affaires générales et programmation (AGP).
Ce fonds est en cours de classement, un nouvel inventaire sera disponible prochainement. Il existe à ce jour des bordereaux de versement et des listes des dossiers les plus anciens.