Ce fonds est en cours de classement, un nouvel inventaire sera disponible prochainement. Il existe à ce jour des bordereaux de versement et des listes des dossiers les plus anciens.
près de 190 m.l.
Ce fonds contient la suite de la production du Fonds Affaires générales du Conseil. Il est divisé en quatre séries : les infirmières et écoles d’infirmières, les « principes », les « anciens numéros » et les « nouveaux numéros », selon la structure du fonds tel que transmis aux Service des Archives, mais selon les règles de l’archivistique, une seule série sera considérée à part, celle des infirmières. Dans la série dite des « anciens numéros » on notera le n° 34, Cessation des activités exercées par des Juifs (1942), ainsi que les n°43 et n°157. On y notera notamment les ordonnances et circulaires délivrées par les autorités allemandes pendant l’occupation, au sein des n°42, n°106 et n°108 : ordres de service et circulaires.
Série CAP-CPAS, Fonds Affaires générales et programmation (AGP).